Permis de construire – Logements
6 Rue Du Moulin
00922921A0016
Terminé
le 10 février 2022
1 logement
2 057 m² terrain
Le Peyrat (09600)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
10 février 2022
3
Ouverture chantier
10 juillet 2022
4
Achèvement
30 juin 2023
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Le Peyrat (09229)
- Adresse
-
6 Rue Du Moulin
09600 Le Peyrat - Parcelle(s)
-
0A 1422
0A 1412 - Superficie terrain
- 2 057 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HP IMMO09
- SIREN
- 800623308,0
- SIRET
- 80062330800056,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 09300 Lavelanet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 195 | — | — |
| Locaux | 195 | — | — | — | 195 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL