Permis de construire – Logements
Rabat-Les-Trois-Seigneurs
0092411900013
Terminé
le 07 novembre 2019
1 logement
74 m² habitables
1 004 m² terrain
Rabat-Les-Trois-Seigneurs (09400)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
07 novembre 2019
3
Ouverture chantier
25 mai 2020
4
Achèvement
12 janvier 2022
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Rabat-Les-Trois-Seigneurs (09241)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES TRILLATS
09400 Rabat-Les-Trois-Seigneurs - Parcelle(s)
-
A 3031
A 3582 - Superficie terrain
- 1 004 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 09400 Rabat-Les-Trois-Seigneurs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 74 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Abri de jardin
Annexes
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Mars 2022
Données issues de la base SITADEL