Permis de construire – Logements
Rabat-Les-Trois-Seigneurs
0092412000001
Commencé
le 28 mai 2020
1 logement
53 m² habitables
1 238 m² terrain
Rabat-Les-Trois-Seigneurs (09400)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
28 mai 2020
3
Ouverture chantier
01 juillet 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Rabat-Les-Trois-Seigneurs (09241)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA FREYTE
09400 Rabat-Les-Trois-Seigneurs - Parcelle(s)
-
C 548
C 547 - Superficie terrain
- 1 238 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 09400 Rabat-Les-Trois-Seigneurs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 26 | 53 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2021
- Dernière mise à jour
- Décembre 2021
Données issues de la base SITADEL