Permis de construire – Logements
Chem De La Riviere
0092412100011
Commencé
le 28 janvier 2022
1 logement
97 m² habitables
1 715 m² terrain
Rabat-Les-Trois-Seigneurs (09400)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
28 janvier 2022
3
Ouverture chantier
15 septembre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Rabat-Les-Trois-Seigneurs (09241)
- Adresse
-
Chem De La Riviere
Lieu-dit : LA FREYTE
09400 Rabat-Les-Trois-Seigneurs - Parcelle(s)
- C 1300
- Superficie terrain
- 1 715 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31810 Venerque
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 97 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2024
- Dernière mise à jour
- Avril 2024
Données issues de la base SITADEL