Permis de construire – Logements
9 Rue De L'Ecole
0092451700002
Terminé
le 23 mai 2017
1 logement
105 m² habitables
534 m² terrain
Rieux-De-Pelleport (09120)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
23 mai 2017
3
Ouverture chantier
23 septembre 2018
4
Achèvement
01 juillet 2021
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Rieux-De-Pelleport (09245)
- Adresse
-
9 Rue De L'Ecole
09120 Rieux-De-Pelleport - Parcelle(s)
-
0B 505
OB 506 - Superficie terrain
- 534 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 09100 Pamiers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 105 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL