Permis de construire – Logements
28 TE Route Du Moulin
00924518A0005
Terminé
le 24 décembre 2018
1 logement
117 m² habitables
3 090 m² terrain
Rieux-De-Pelleport (09120)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
24 décembre 2018
3
Ouverture chantier
03 janvier 2019
4
Achèvement
20 août 2020
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Rieux-De-Pelleport (09245)
- Adresse
-
28 TE Route Du Moulin
09120 Rieux-De-Pelleport - Parcelle(s)
- AD 22
- Superficie terrain
- 3 090 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 09120 Rieux-De-Pelleport
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 117 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2019
- Dernière mise à jour
- Septembre 2020
Données issues de la base SITADEL