Permis de construire – Logements
Riverenert
0092471700001
Terminé
le 20 avril 2017
1 logement
9 m² habitables
554 m² terrain
Riverenert (09200)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
20 avril 2017
3
Ouverture chantier
20 juin 2017
4
Achèvement
03 novembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Riverenert (09247)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE BATTAN
09200 Riverenert - Parcelle(s)
-
B 2599
B 2563
B 2257 - Superficie terrain
- 554 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE RIVERENERT
- SIREN
- 210902474,0
- SIRET
- 21090247400019,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 09200 Riverenert
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 104 | 9 | 52 | — | 52 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL