Permis de construire – Logements
1 Rue Jules Bataille
0092522000002
Terminé
le 16 octobre 2020
1 logement
48 m² habitables
430 m² terrain
Rouze (09460)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
16 octobre 2020
3
Ouverture chantier
31 mars 2021
4
Achèvement
31 mars 2022
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Rouze (09252)
- Adresse
-
1 Rue Jules Bataille
09460 Rouze - Parcelle(s)
-
A 4429
A 4425
A 4422 - Superficie terrain
- 430 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CLENS
- SIREN
- 517763264,0
- SIRET
- 51776326400010,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31200 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 118 | 48 | 7 | — | 7 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2021
- Dernière mise à jour
- Avril 2024
Données issues de la base SITADEL