Permis de construire – Logements
Rue Jules Bataille
0092522100003
Autorisé
le 28 janvier 2022
2 logements
194 m² habitables
556 m² terrain
Rouze (09460)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
28 janvier 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Rouze (09252)
- Adresse
-
Rue Jules Bataille
09460 Rouze - Parcelle(s)
-
A 4426
A 4423 - Superficie terrain
- 556 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES TOITS DE ROUZE
- SIREN
- 888448388,0
- SIRET
- 88844838800015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 66000 Perpignan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 194 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Dernière mise à jour
- Février 2022
Données issues de la base SITADEL