Permis de construire – Logements
La Terrasse
0092641600010
Commencé
le 19 décembre 2016
1 logement
255 m² terrain
Saint Jean De Verges (09000)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
19 décembre 2016
3
Ouverture chantier
23 janvier 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Saint Jean De Verges (09264)
- Adresse
-
La Terrasse
09000 Saint Jean De Verges - Parcelle(s)
- 0B 175
- Superficie terrain
- 255 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI S.A.M.
- SIREN
- 821383437,0
- SIRET
- 82138343700018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 09000 St Jean De Verges
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 58 | — | — |
| Locaux | 58 | — | — | — | 58 |
| Agriculture | — | 58 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL