Permis de construire – Logements
Saint-Martin-D Oydes
0092701600002
Terminé
le 04 mai 2016
1 logement
106 m² habitables
9 016 m² terrain
Saint-Martin-D Oydes (09100)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
04 mai 2016
3
Ouverture chantier
04 mai 2016
4
Achèvement
30 juin 2016
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Saint-Martin-D Oydes (09270)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE TROUILH
09100 Saint-Martin-D Oydes - Parcelle(s)
-
B 582
B 580
B 578 - Superficie terrain
- 9 016 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI D'OYDES
- SIREN
- 388767576,0
- SIRET
- 38876757600019,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 09100 Saint-Martin-D Oydes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 179 | 106 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL