Permis de construire – Logements
Route Route Departementale 13
0092761700002
Terminé
le 23 mars 2018
3 logements
5 576 m² terrain
Saint-Victor-Rouzaud (09100)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
23 mars 2018
3
Ouverture chantier
15 septembre 2018
4
Achèvement
15 septembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Saint-Victor-Rouzaud (09276)
- Adresse
-
Route Route Departementale 13
09100 Saint-Victor-Rouzaud - Parcelle(s)
-
0B 15
0B 16
0B 18 - Superficie terrain
- 5 576 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31310 Latrape
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 157 | — | 141 | — | — |
| Locaux | 141 | — | — | — | 141 |
| Agriculture | — | 141 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2019
- Dernière mise à jour
- Mars 2023
Données issues de la base SITADEL