Permis de construire – Logements
Saint-Ybars
00927713G0005
Commencé
le 03 juillet 2013
1 logement
25 000 m² terrain
Saint-Ybars (09210)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
03 juillet 2013
3
Ouverture chantier
10 août 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Saint-Ybars (09277)
- Adresse
-
Lieu-dit : BESSAC
09210 Saint-Ybars - Parcelle(s)
- F 448
- Superficie terrain
- 25 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GFA L4G
- SIREN
- 530071539,0
- SIRET
- 53007153900015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6534,0
- Adresse
- 09210 Saint-Ybars
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 125 | — | 107 | — | — |
| Locaux | 107 | — | — | — | 107 |
| Agriculture | — | 107 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2013
- Dernière mise à jour
- Septembre 2013
Données issues de la base SITADEL