Permis de construire – Logements
Seix
00928521A0013
Autorisé
le 15 avril 2022
1 logement
113 m² habitables
3 026 m² terrain
Seix (09140)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
15 avril 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Demandeur
- Dénomination
- SCI COUMES
- SIREN
- 803255769,0
- SIRET
- 80325576900017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 09140 Seix
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 16 | 113 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL