Permis de construire – Logements
14 Chemin De La Tuilerie
00928523A0008
Terminé
le 06 septembre 2023
1 logement
17 m² habitables
2 386 m² terrain
Seix (09140)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
06 septembre 2023
3
Ouverture chantier
06 septembre 2023
4
Achèvement
06 mai 2025
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Seix (09285)
- Adresse
-
14 Chemin De La Tuilerie
09140 Seix - Parcelle(s)
- 0B 1454
- Superficie terrain
- 2 386 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 35220 Chateaubourg
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 17 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Mai 2025
Données issues de la base SITADEL