Permis de construire – Logements

Soulan

00930112H0010

Annulé

le 18 janvier 2013

1 logement 26 m² habitables Soulan (09320)

État d'avancement

1

Dépôt

2012

2

Autorisation

18 janvier 2013

3

Ouverture chantier

—

4

Achèvement

—

Localisation du projet

Région: Occitanie
Département: Ariège (09)
Commune: Soulan (09301)
Adresse: Lieu-dit : SERRAT DE VIGNAU
09320 Soulan
Parcelle(s): A 761
A 770
A 772
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 09200 Saint-Girons
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non
Type transformation: Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

T6+: 1

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	—	26	133	—	—
Locaux	133	—	—	—	133
Agriculture	—				133

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2012
Date de prise en compte – autorisation: Février 2013
Dernière mise à jour: Février 2013

Données issues de la base SITADEL