Permis de construire – Logements
Rte De Rabat
00930314C0002
Terminé
le 01 mars 2014
1 logement
115 m² habitables
2 330 m² terrain
Surba (09400)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
01 mars 2014
3
Ouverture chantier
31 mars 2014
4
Achèvement
28 avril 2015
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Surba (09303)
- Adresse
-
Rte De Rabat
09400 Surba - Parcelle(s)
-
A 53
A 52
A 51 - Superficie terrain
- 2 330 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 09400 Bedeilhac-Et-Aynat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 115 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Mai 2015
Données issues de la base SITADEL