Permis de construire – Logements

Surba

00930314C0014

Annulé

le 17 novembre 2014

1 logement 172 m² habitables 1 990 m² terrain Surba (09400)

État d'avancement

1

Dépôt

2014

2

Autorisation

17 novembre 2014

3

Ouverture chantier

—

4

Achèvement

—

Localisation du projet

Région: Occitanie
Département: Ariège (09)
Commune: Surba (09303)
Adresse: Lieu-dit : BROUGARD
09400 Surba
Parcelle(s): A 1000
A 1002
Superficie terrain: 1 990 m²
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 09400 Tarascon-Sur-Ariege
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	—	172	—	—	—

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2014
Date de prise en compte – autorisation: Décembre 2014
Dernière mise à jour: Décembre 2014

Données issues de la base SITADEL