Permis de construire – Logements
Rue Victor Pilhes
0093062100013
Autorisé
le 06 janvier 2022
1 logement
241 m² habitables
Tarascon-Sur-Ariege (09400)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
06 janvier 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Tarascon-Sur-Ariege (09306)
- Adresse
-
Rue Victor Pilhes
09400 Tarascon-Sur-Ariege - Parcelle(s)
-
C 1598
A 748 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI FRANCERIE
- SIREN
- 440922607,0
- SIRET
- 44092260700021,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 09400 Tarascon-Sur-Ariege
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 241 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2022
- Dernière mise à jour
- Janvier 2022
Données issues de la base SITADEL