Permis de construire – Logements
1A1B Chem De Vermeille
00931414D0008
Terminé
le 20 mars 2014
2 logements
139 m² habitables
335 m² terrain
Tourtrol (09500)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
20 mars 2014
3
Ouverture chantier
01 avril 2014
4
Achèvement
25 juin 2015
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Tourtrol (09314)
- Adresse
-
1A1B Chem De Vermeille
09500 Tourtrol - Parcelle(s)
-
E 194
E 133 - Superficie terrain
- 335 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OCEANE LOCATIONS
- SIREN
- 522866359,0
- SIRET
- 52286635900014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 09500 Tourtrol
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 139 | 48 | — | — |
| Locaux | 80 | — | — | 32 | 48 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Juillet 2015
Données issues de la base SITADEL