Permis de construire – Logements
Chem Du Roc
00931414D0010
Annulé
le 22 juillet 2014
2 logements
33 m² habitables
1 932 m² terrain
Tourtrol (09500)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
22 juillet 2014
3
Ouverture chantier
01 février 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Tourtrol (09314)
- Adresse
-
Chem Du Roc
09500 Tourtrol - Parcelle(s)
-
ZC 159
ZC 160 - Superficie terrain
- 1 932 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI CAMIN DEL ROC
- SIREN
- 801954272,0
- SIRET
- 80195427200010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 09500 Tourtrol
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 288 | 33 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2015
Données issues de la base SITADEL