Permis de construire – Logements

Tremoulet

00931514G0001

Terminé

le 14 août 2014

1 logement 126 m² habitables Tremoulet (09700)

État d'avancement

1

Dépôt

2014

2

Autorisation

14 août 2014

3

Ouverture chantier

01 février 2016

4

Achèvement

30 décembre 2016

Localisation du projet

Région: Occitanie
Département: Ariège (09)
Commune: Tremoulet (09315)
Adresse: Lieu-dit : CAMP FRANCES
09700 Tremoulet
Parcelle(s): ZB 78
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 09700 Tremoulet
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	—	126	—	—	—

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2014
Date de prise en compte – autorisation: Août 2014
Date de prise en compte – ouverture de chantier: Juin 2016
Dernière mise à jour: Mars 2017

Données issues de la base SITADEL