Permis de construire – Logements
Voie Communale
00932312D0008
Terminé
le 11 février 2013
1 logement
86 m² habitables
544 m² terrain
Vals (09500)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
11 février 2013
3
Ouverture chantier
22 mai 2013
4
Achèvement
16 décembre 2014
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Vals (09323)
- Adresse
-
Voie Communale
Lieu-dit : LE CHAMP DU PONT
09500 Vals - Parcelle(s)
-
A 1649
A 1652 - Superficie terrain
- 544 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 09500 Mirepoix
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 86 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2013
- Dernière mise à jour
- Janvier 2015
Données issues de la base SITADEL