Permis de construire – Logements
24 Rue De Toulouse
00932414G0007
Terminé
le 04 août 2014
2 logements
93 m² terrain
Varilhes (09120)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
04 août 2014
3
Ouverture chantier
10 novembre 2014
4
Achèvement
31 octobre 2015
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Varilhes (09324)
- Adresse
-
24 Rue De Toulouse
09120 Varilhes - Parcelle(s)
- C 578
- Superficie terrain
- 93 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI FRANCEMMA
- SIREN
- 451666739,0
- SIRET
- 45166673900011,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 09120 Varilhes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2014
- Dernière mise à jour
- Novembre 2015
Données issues de la base SITADEL