Permis de construire – Logements
Lotissement ""Le Clos Grass
02201424C0013
Terminé
le 12 février 2025
1 logement
75 m² habitables
479 m² terrain
Bourseul (22130)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
12 février 2025
3
Ouverture chantier
26 mai 2025
4
Achèvement
02 février 2026
Localisation du projet
- Région
- Bretagne
- Département
- Côtes-d'Armor (22)
- Commune
- Bourseul (22014)
- Adresse
-
Lotissement ""Le Clos Grass
22130 Bourseul - Parcelle(s)
- A 460
- Superficie terrain
- 479 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 22130 Pluduno
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 75 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2025
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL