Permis de construire – Logements
Convenant PaãÂRaãÂ
0222652500008
Autorisé
le 04 février 2026
7 logements
582 m² habitables
5 720 m² terrain
Rospez (22300)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
04 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bretagne
- Département
- Côtes-d'Armor (22)
- Commune
- Rospez (22265)
- Adresse
-
Convenant PaãÂRaãÂ
22300 Rospez - Parcelle(s)
- ZD 109
- Superficie terrain
- 5 720 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- COOPALIS SA COOPERATIVE DE PRODUCTION D' H.L.M. A CAPITAL VARIABLE
- SIREN
- 496880337,0
- SIRET
- 49688033700027,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5547,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- 7
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 7
Répartition par pièces
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 582 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL