Permis de construire – Logements
La Hautiere
02233717Q0009
Terminé
le 09 novembre 2017
1 logement
14 391 m² terrain
Sevignac (22250)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
09 novembre 2017
3
Ouverture chantier
17 novembre 2017
4
Achèvement
07 août 2018
Localisation du projet
- Région
- Bretagne
- Département
- Côtes-d'Armor (22)
- Commune
- Sevignac (22337)
- Adresse
-
La Hautiere
22250 Sevignac - Parcelle(s)
- YH 198
- Superficie terrain
- 14 391 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 1080 Molenbeek-Saint-Jean
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 56 | — | — |
| Locaux | 57 | — | — | — | 56 |
| Agriculture | — | 56 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Août 2018
Données issues de la base SITADEL