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Permis de construire – Logements

Lotissement Le Clos Des Se

02237715Q0008
Commencé
le 02 octobre 2015
4 logements 291 m² habitables 746 m² terrain Treveneuc (22410)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
02 octobre 2015
3
Ouverture chantier
06 novembre 2017
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bretagne
Département
Côtes-d'Armor (22)
Commune
Treveneuc (22377)
Adresse
Lotissement Le Clos Des Se
22410 Treveneuc
Parcelle(s)
0A 2192
0A 2179
Superficie terrain
746 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
COTES D'ARMOR HABITAT OPH
SIREN
272200015,0
SIRET
27220001500027,0
Code APE
68.20A
Code juridique
7371,0
Adresse
22440 Ploufragan
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Location
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
2

Programme de construction

Total logements créés
4
Logements individuels
Logements collectifs
4
Collectifs hors résidence
4

Répartition par pièces

T3
3
T4
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 291

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2015
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Novembre 2017
Dernière mise à jour
Novembre 2017

Données issues de la base SITADEL