Permis de construire – Logements
46 Rue De La Comete
0920042000042
Autorisé
le 06 octobre 2020
1 logement
309 m² terrain
Asnieres Sur Seine
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
06 octobre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Commune
- Asnieres Sur Seine (92004)
- Adresse
-
46 Rue De La Comete
None Asnieres Sur Seine - Parcelle(s)
- U 2
- Superficie terrain
- 309 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE DU 46 RUE DE LA COMETE
- SIREN
- 449815984,0
- SIRET
- 44981598400017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 92600 Asnieres-Sur-Seine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 164 | — | — |
| Locaux | 164 | — | — | — | 164 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Dernière mise à jour
- Octobre 2020
Données issues de la base SITADEL