Permis de construire – Logements
6 Rue Damiens
0920121600050
Annulé
le 26 janvier 2017
11 logements
326 m² habitables
430 m² terrain
Boulogne-Billancourt (92100)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
26 janvier 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Commune
- Boulogne-Billancourt (92012)
- Adresse
-
6 Rue Damiens
92100 Boulogne-Billancourt - Parcelle(s)
- BH 21
- Superficie terrain
- 430 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ACEER 1 SAS
- SIREN
- 812197655,0
- SIRET
- 81219765500010,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 75016 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 6
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 11
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 11
- Collectifs hors résidence
- 11
Répartition par pièces
- T1
- 2
- T2
- 4
- T4
- 4
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 326 | 870 | — | — |
| Locaux | 1 704 | — | — | 65 | 870 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL