Permis de construire – Logements
11 Rue De Fontenay
09201423A0113
Annulé
le 19 janvier 2024
22 logements
2 976 m² terrain
Bourg-La-Reine (92340)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
19 janvier 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Commune
- Bourg-La-Reine (92014)
- Adresse
-
11 Rue De Fontenay
92340 Bourg-La-Reine - Parcelle(s)
- K 158
- Superficie terrain
- 2 976 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MEL
- SIREN
- 879219806,0
- SIRET
- 87921980600012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 92340 Bourg-La-Reine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 22
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 22
- Collectifs hors résidence
- 22
Répartition par pièces
- T1
- 18
- T2
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 694 | — | — |
| Locaux | 1 188 | — | — | — | 694 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL