Permis de construire – Logements
9-11 Rue De La Gaite
09202319B0050
Annulé
le 20 septembre 2019
6 logements
618 m² habitables
1 257 m² terrain
Clamart (92140)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
20 septembre 2019
3
Ouverture chantier
18 mai 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Commune
- Clamart (92023)
- Adresse
-
9-11 Rue De La Gaite
92140 Clamart - Parcelle(s)
-
BP 110
BP 111 - Superficie terrain
- 1 257 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEQUANA PROMOTION
- SIREN
- 829224609,0
- SIRET
- 82922460900018,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 92240 Malakoff
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T4
- 2
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 618 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Juin 2020
Données issues de la base SITADEL