Permis de construire – Logements
9-11 Impasse Sans Souci
09202322B0098
Commencé
le 08 février 2023
16 logements
76 m² habitables
2 889 m² terrain
Clamart (92140)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
08 février 2023
3
Ouverture chantier
22 avril 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Commune
- Clamart (92023)
- Adresse
-
9-11 Impasse Sans Souci
92140 Clamart - Parcelle(s)
-
AI 263
AI 265
AI 267 - Superficie terrain
- 2 889 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROPCO LES TERRASSES DE CLAMART
- SIREN
- 940911282,0
- SIRET
- 94091128200017,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 75017 Paris-17e-Arrondissement
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 16
- Collectifs hors résidence
- 16
Répartition par pièces
- T1
- 3
- T2
- 1
- T3
- 7
- T4
- 4
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 331 | 76 | 1 029 | — | — |
| Locaux | 1 029 | — | — | — | 1 029 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL