Permis de construire – Logements
9 Rue Felix Pecaut
0920321801001
Autorisé
le 08 novembre 2018
3 logements
537 m² terrain
Fontenay-Aux-Roses (92260)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
08 novembre 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Commune
- Fontenay-Aux-Roses (92032)
- Adresse
-
9 Rue Felix Pecaut
92260 Fontenay-Aux-Roses - Parcelle(s)
- X 8
- Superficie terrain
- 537 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AIC LES LUATS
- SIREN
- 841212277,0
- SIRET
- 84121227700013,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 92660 Antony
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 179 | — | — |
| Locaux | 179 | — | — | — | 179 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2018
- Dernière mise à jour
- Novembre 2018
Données issues de la base SITADEL