Permis de construire – Logements
86 Av Du Dix Huit Juin 1940
0920631500278
Autorisé
le 11 octobre 2015
1 logement
67 m² terrain
Rueil-Malmaison (92500)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
11 octobre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Commune
- Rueil-Malmaison (92063)
- Adresse
-
86 Av Du Dix Huit Juin 1940
92500 Rueil-Malmaison - Parcelle(s)
- BE 8
- Superficie terrain
- 67 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- M - 13
- SIREN
- 505345215,0
- SIRET
- 50534521500014,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 92500 Rueil-Malmaison
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 67 | — | — |
| Locaux | 67 | — | — | — | 67 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2015
- Dernière mise à jour
- Octobre 2015
Données issues de la base SITADEL