Permis de construire – Logements
10 Rue Moliere
0920631500320
Autorisé
le 07 décembre 2015
2 logements
5 811 m² terrain
Rueil-Malmaison (92500)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
07 décembre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Commune
- Rueil-Malmaison (92063)
- Adresse
-
10 Rue Moliere
92500 Rueil-Malmaison - Parcelle(s)
- AO 945
- Superficie terrain
- 5 811 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI SQUARE MOLIERE
- SIREN
- 498147826,0
- SIRET
- 49814782600016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 92500 Rueil-Malmaison
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 160 | — | — |
| Locaux | 262 | — | — | — | 160 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL