Permis de construire – Logements
0920632300021
0920632300021
Commencé
le 18 juillet 2023
109 logements
7 628 m² habitables
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
18 juillet 2023
3
Ouverture chantier
05 juillet 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Commune
- None (92063)
- Adresse
-
None None - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV RUEIL A3 ARSENAL
- SIREN
- 948600895,0
- SIRET
- 94860089500015,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 75116 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 8
Programme de construction
- Total logements créés
- 109
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 109
- Collectifs hors résidence
- 109
Répartition par pièces
- T1
- 17
- T2
- 35
- T3
- 23
- T4
- 21
- T5
- 13
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 35
- Accession sociale hors PTZ
- 19
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 7 628 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL