Permis de construire – Logements
3 Rue Des Fontaines
09207212C0037
Terminé
le 12 juillet 2013
22 logements
1 597 m² habitables
2 663 m² terrain
Sevres
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
12 juillet 2013
3
Ouverture chantier
20 décembre 2016
4
Achèvement
18 avril 2019
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Commune
- Sevres (92072)
- Adresse
-
3 Rue Des Fontaines
None Sevres - Parcelle(s)
- AH 2
- Superficie terrain
- 2 663 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CAPIMO
- SIREN
- 340944008,0
- SIRET
- 34094400800036,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 75008 Paris 08
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 22
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 22
- Collectifs hors résidence
- 22
Répartition par pièces
- T1
- 2
- T2
- 5
- T3
- 7
- T4
- 5
- T5
- 3
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 597 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2018
- Dernière mise à jour
- Juillet 2021
Données issues de la base SITADEL